À l’école, ou sur le trajet domicile-école, les enfants sont exposés à certains dommages. Ces derniers peuvent être corporels ou matériels. Cela justifie le fait qu’à la rentrée des classes, certains établissements réclament l’assurance scolaire aux parents d’élèves. Est-ce une obligation de souscrire à l’assurance scolaire ? Découvrez ici les circonstances dans lesquelles la souscription à cette assurance est obligatoire.
Plan de l'article
Assurance scolaire : qu’est-ce que c’est ?
L’assurance scolaire est celle qui couvre les activités d’un apprenant dans le cadre scolaire. Il peut s’agir d’un écolier, d’un élève ou d’un lycéen. Elle protège l’enfant contre les dommages éventuels qu’il pourrait causer à ses camarades.
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Par ailleurs, les dommages que ces derniers pourraient lui causer sont également couverts par l’assurance scolaire. Il faut noter que cette dernière est facultative. Toutefois, elle est obligatoire dans certains cas.
Quelles garanties l’assurance scolaire couvre-t-elle ?
L’assurance scolaire couvre responsabilité civile. Par ailleurs, elle couvre aussi les éventuels accidents corporels dont votre enfant pourrait être victime. De plus, la garantie accident de cette assurance prend aussi en compte les dégâts matériels. Par exemple, on peut citer la casse des lunettes. Ainsi, que votre enfant soit responsable ou pas de ces dégâts, il sera couvert par l’assurance scolaire. Il faut noter que celle-ci couvre même les petits sinistres.
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L’assurance couvre gĂ©nĂ©ralement tous les Ă©vĂ©nements scolaires officiellement approuvĂ©s. Ceux-ci comprennent les cours dans les locaux de l’Ă©cole, les cours d’Ă©ducation physique en plein air ou dans la piscine. De plus, les festivals d’Ă©tĂ©, les voyages scolaires et les reprĂ©sentations théâtrales sont couverts. Cependant, les cours particuliers ne sont pas : inclus. Il est important de noter que seule la participation Ă l’Ă©vĂ©nement (et le trajet) sont assurĂ©s.
L’assurance scolaire prend effet sur le chemin de l’Ă©cole sous certaines conditions. Les Ă©coliers doivent toujours emprunter le chemin le plus direct pour se rendre Ă l’Ă©cole. Si un long dĂ©tour est : fait pour le plaisir, la couverture d’assurance ne s’applique plus. Toutefois, l’assurance scolaire et extrascolaire quant Ă elle ne couvre pas que les activitĂ©s scolaires. Elle aussi prend en compte celles exercĂ©es par l’apprenant Ă l’extĂ©rieur du cadre de l’école. Il faut noter que cette activitĂ© parascolaire couvert doit ĂŞtre Ă but non lucratif.
Comment peut-on souscrire à l’assurance scolaire ?
Pour souscrire à l’assurance scolaire, il faut au préalable faire une étude du marché. Cela vous permet d’identifier les compagnies d’assurances qui proposent les meilleures offres à un prix abordable. Les coûts varient de 10 à 50 euros selon les organismes d’assurance et les garanties offertes. La responsabilité civile est : prise en compte par certaines assurances santé ou multirisque habitation. De plus, les dommages corporels de votre enfant peuvent être couverts par une assurance accident de la vie. Évidemment, il s’agit d’une que vous avez eu à souscrire.
Il est important de vérifier si vous n’avez pas souscrit à une assurance qui couvre les garanties de celle scolaire. Cela vous permet d’éviter des doublons de garanties. Vous avez la possibilité de souscrire auprès d’une compagnie d’assurance ou d’adhérer à un contrat collectif. Cette dernière option est souvent proposée par les associations de parents d’élèves ou des établissements privés. Il faut noter qu’il est important d’informer l’assureur lorsque l’assuré change d’école.
Quand est-ce que l’assurance scolaire est obligatoire ?
L’assurance scolaire est importante pour la protection de vos enfants contre les dommages qu’ils causent ou subissent. Dans le cadre des activités scolaires qui sont obligatoires, l’assurance scolaire est facultative. Par exemple, les activités sportives. Ainsi, cette assurance n’est pas exigée à l’inscription dans les lycées et collèges. De plus, pour les activités entrant dans le cadre du déroulement des cours comme les travaux pratiques, elle n’est pas obligatoire.
Cependant, il faut que votre enfant souscrive à l’assurance scolaire pour être en mesure de participer aux activités scolaires facultatives. Il peut s’agir d’une classe découverte, d’une promenade ou de la visite d’un site touristique. La participation de l’apprenant aux concerts de musique et les classes vertes n’est possible que lorsqu’il a une assurance scolaire. Par ailleurs, si votre enfant prend ses repas à la cantine de son établissement, il devra être assuré. De plus, les organisateurs des activités parascolaires peuvent imposer cette garantie aux enfants qui y participent.